Arrêté du 30 septembre 2003 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (second tour, année 2003)

J.O. 232 du 7 octobre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

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Arrêté du 30 septembre 2003 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (second tour, année 2003)

NOR : MENP0302132A

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale, et de la recherche,

Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 46, 51 et 58-1 ;

Vu le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;

Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences,

Arrête :

Article 1

Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.

TITRE Ier

MUTATION

Article 2

Les emplois offerts à la mutation sont des emplois susceptibles d'être vacants, pouvant être pourvus par changement d'affectation au sein de l'établissement ou réintégration après détachement ou disponibilité.

Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois les professeurs des universités titulaires qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.

S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation, donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.

Article 3

Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.

Ce dossier comporte :

1° Une demande de mutation (annexe B) ;

2° Un état des services permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des professeurs des universités visé à l'article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués en position d'activité dans l'établissement d'affectation ;

3° Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement, justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au troisième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;

4° Un curriculum vitae (annexe C) ;

5° Les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;

6° Une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu ou, à défaut, une attestation établie par le chef d'établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n'est pas disponible ;

7° Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur.

Article 4

Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 30 octobre 2003, à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés. Tout dossier incomplet à cette date sera irrecevable.

TITRE II

DéTACHEMENT

Article 5

Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d'être vacants.

Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation ou de changement d'affectation au sein de l'établissement ou de réintégration après détachement ou de disponibilité sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.

Article 6

Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement :

1° Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé à celui des professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;

2° Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'indice terminal des professeurs des universités de 2e classe ;

3° Les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au deuxième groupe du premier grade ou placés hors hiérarchie.

Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.

Article 7

Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.

Ce dossier comporte :

1° Une demande de détachement (annexe B) ;

2° Une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 6 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures ;

3° Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;

4° Un curriculum vitae (annexe C) ;

5° Les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;

6° Une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu ou, à défaut, une attestation établie par le chef d'établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n'est pas disponible.

Article 8

TITRE III

RECRUTEMENT

(Au titre du 1° de l'article 46

du décret du 6 juin 1984 susvisé)

Article 9

Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d'être vacants.

Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation, de changement d'affectation au sein de l'établissement, de réintégration après détachement ou disponibilité ou de détachement seront retirés des concours de recrutement.

Sous cette réserve, les emplois figurant en annexe A sont ouverts au recrutement au titre du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé.

Article 10

Les candidats doivent être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités ; ils doivent en outre être titulaires de l'habilitation à diriger des recherches. Le doctorat d'Etat est admis en équivalence de l'habilitation à diriger des recherches.

La possession de la nationalité française n'est pas exigée des candidats.

Article 11

Les titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres de niveau équivalent peuvent être dispensés de la possession de l'habilitation à diriger des recherches par le Conseil national des universités.

Article 12

Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.

Ce dossier comporte :

1° Une déclaration de candidature (annexe B) ;

2° Un exemplaire du curriculum vitae (annexe C) comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;

3° Une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;

4° Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;

5° Une attestation précisant que le candidat est inscrit sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités en 1999, ou en 2000, ou en 2001, ou en 2002 ou en 2003.

6° Une pièce attestant de la possession de l'un des titres mentionnés aux articles 10 ou 11 ci-dessus ;

7° Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune, à l'exclusion de toute autre pièce :

- un exemplaire du curriculum vitae (annexe C) comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;

- les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;

- une copie du rapport de soutenance du diplôme produit.

Le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement, section).

Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.

Article 13

Article 14

Après avoir entendu les deux rapporteurs désignés pour chaque candidat, les commissions de spécialistes établissent la liste des candidats admis à poursuivre le concours.

Article 15

Les classements des candidats proposés par les instances universitaires pour un recrutement sur les emplois ouverts par le présent arrêté sont enregistrés par les établissements jusqu'au 5 décembre 2003 sur un centre serveur réservé à l'administration et qui n'est pas accessible aux candidats.

Article 16

Les candidats classés pour un ou plusieurs concours dont les résultats auront été enregistrés dans les conditions fixées à l'article précédent doivent préciser sur le site internet ANTARES leur engagement d'occuper l'emploi ou l'un des emplois correspondants qu'ils devront classer par ordre décroissant de préférence.

Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération, par le site internet du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche : http://www.education.gouv.fr, rubrique « personnels enseignants du supérieur », puis ANTARES. Cet accès est ouvert du 11 au 18 décembre 2003 inclus, à 16 heures, heure de Paris.

A l'issue de la saisie, une page affiche, selon que l'intéressé a été classé sur un ou plusieurs emplois, soit l'engagement d'occuper l'emploi, soit l'engagement d'occuper l'un des emplois que l'intéressé classe selon un ordre décroissant de préférence.

Un message final indique que l'engagement et le classement des voeux d'affectation qui ont été affichés ont été enregistrés et invite l'intéressé à interrompre la connexion au serveur ANTARES.

La saisie peut être modifiée jusqu'à la date limite prévue au présent article .

Article 17

Le directeur des personnels enseignants et les chefs d'établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 septembre 2003.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des personnels enseignants,

P.-Y. Duwoye

A N N E X E A

LISTE DES EMPLOIS VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ÊTRE DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS OFFERTS À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT ET, EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIÉ, AU RECRUTEMENT

S = emploi susceptible d'être vacant.

8e section : langues et littératures anciennes

Université de Brest : latin tardif : 1103.

9e section : langue et littérature françaises

Université de Limoges : littérature du xixe siècle : 0044.

Université de Limoges : littérature du xxe siècle : 0564.

Université de Tours : littérature française du Moyen Âge : 1004.

11e section : langues et littératures anglaises

et anglo-saxonnes

Université du Littoral : études anglophones : 0072.

12e section : langues et littératures

germaniques et scandinaves

Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines : Lyon, langue allemande : histoire des idées : 0032.

Université de Tours : allemand, langue étrangère appliquée, droit, informatique appliquée : 0778.

Université Paris-IV : langues et littératures scandinaves : 0082.

14e section : langues et littératures romanes :

espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

Université du Littoral : 0555.

Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines : Lyon, langue italienne : Renaissance italienne : 0144.

Université Lyon-III : espagnol, langues étrangères appliquées : 0601.

15e section : langues et littératures arabes, chinoises,

japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques

Université de Nouvelle-Calédonie : 0077.

Institut national des langues et civilisations orientales : et 22e section, langue et civilisation du Japon : 0455.

Université Paris-III : linguistique et littérature hébraïques : 0863.

16e section : psychologie, psychologie clinique,

psychologie sociale

Université de Metz : et 7e section, ergonomie des dialogues : 0418.

Université de Brest : psychologie clinique et pathologique : 1097.

Université Strasbourg-I : psychologie clinique et psychopathologie : 0796.

17e section : philosophie

Université Paris-IV : philosophie de l'art : 0961 S.

18e section : arts : plastiques, du spectacle,

musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art

Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines : Lyon, arts : études théâtrales : 0140 S.

19e section : sociologie, démographie

Université Paris-XII : anthropologie et éducation : 1389 S.

21e section : histoire, civilisation, archéologie

et art des mondes anciens et médiévaux

Université Lille-III : histoire du Moyen Âge : 0042.

22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique

Université de Nouvelle-Calédonie : histoire contemporaine : 0078.

Université d'Amiens : histoire contemporaine du xxe siècle : 0059 S.

Université Bordeaux-III : musiques de la Renaissance et du premier baroque : 0497.

Université Lille-III : histoire de l'art moderne : architecture : 0676.

Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines : Lyon, histoire et civilisations : histoire contemporaine : 0051.

Université Lyon-III : histoire moderne : 0192.

Université de Tours : économies et sociétés urbaines contemporaines : 0839.

25e section : mathématiques

Université de Nouvelle-Calédonie : et 26e section : 0010 S.

Université Aix-Marseille-II : arithmétique et applications : 0007.

Université des Antilles-Guyane : et 26e section, Guadeloupe : 0033.

Université de Nice : et 26e section : 1409.

26e section : mathématiques appliquées

et applications des mathématiques

Université du Littoral : 0563.

Université Paris-X : 1102.

27e section : informatique

Université de Nantes (école polytechnique de l'université de Nantes) : 1923 S.

Université de Tours : école polytechnique de l'université de Tours, reconnaissance des formes et analyses d'images ou réseaux technologie de l'information et de la communication : 1069.

Ecole nationale supérieure d'arts et métiers : Ecole navale de Brest, systèmes d'information géographique temporels, systèmes d'information géographique et environnement maritime, systèmes d'information géographique et simulation : 0420.

Université Paris-VI : architecture : 3346.

Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est centre Jean-François-Champollion (EPA Albi) : Castres, réseaux, multimédia, réalité virtuelle : 0005.

28e section : milieux denses et matériaux

Université du Littoral : 0092 S.

Université de Metz : matériaux optiques : 0255.

30e section : milieux dilués et optique

Université de Nouvelle-Calédonie : et 28e section : 0002 S.

32e section : chimie organique, minérale, industrielle

Université d'Avignon : chimie organique et analytique appliquée à l'art et à l'archéologie : 0219.

Université Paris-XIII : Bobigny, molécules phosphorées biologiques : 0634.

Université Nancy-I : synthèse organique et matériaux moléculaires : 0170.

Université Paris-VI : synthèse organique radicalaire, réactions en cascade et asymétriques : 0969.

Université du Havre : hétérocycles, synthèse asymétrique, chimie supramoléculaire : 0450.

Institut national polytechnique de Toulouse (Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques) : réactivité chimique des agromolécules : 0358.

33e section : chimie des matériaux

Université de Pau : matériaux polymères : 0665.

Université Lille-I : polymères et matériaux complexants : 0006.

35e section : structure et évolution de la Terre

et des autres planètes

Université Lyon-I : dynamique et physico-chimie de la lithosphère : 0169.

Université d'Orléans : et 36e section, géophysique interne : 0074.

Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : et 37e section, géochimie et climatologie, sciences de l'environnement et du climat : 0022.

36e section : terre solide :

géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère

Université Lille-I : déformation ou transferts en environnements sédimentaires : 1063.

37e section : météorologie, océanographie physique

et physique de l'environnement

Université Paris-VI : physique de l'atmosphère, de l'océan, climat : 2822.

60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil

Université de Besançon : mécanique - génie mécanique : 0229.

Ecole nationale supérieure d'arts et métiers : Aix-en-Provence, mécanique des matériaux, traitement de surface, tenue en service des pièces mécaniques : 0303.

Université de Reims (institut universitaire de technologie de Reims) : génie mécanique : 1250 S.

61e section : génie informatique, automatique

et traitement du signal

Université Lille-I (école polytechnique universitaire de Lille) : 0122 S.

Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis : école nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique énergétique et électronique : automatique, productique : 0271.

Université Montpellier-II : institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier : 0636.

Université de technologie de Troyes : et 27e section, modélisation des chaînes logistiques : 0074.

62e section : énergétique, génie des procédés

Conservatoire national des arts et métiers : chimie industrielle, génie des procédés et chimiométrie : 0479.

63e section : électronique, optronique et systèmes

Université Clermont-Ferrand-II : électronique : applications industrielles des plasmas thermiques : 0311.

Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis (école nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique : 0192.

Ecole nationale supérieure d'arts et métiers : Chalon-sur-Saône, immersion virtuelle, interfaces d'interaction, bureau d'études : 0435.

Université Paris-VI : réseaux mobiles multimédias : 0830.

Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy : électronique large bande, composants, circuits, systèmes : 0060.

64e section : biochimie et biologie moléculaire

Université de Reims : biochimie, signalisation cellulaire, matrice extra-cellulaire, transformation tumorale : 0417 S.

66e section : physiologie

Université Lille-I : génétique moléculaire végétale : 0262 S.

Université Nancy-I : biologie et biodiversité végétale : 0874 S.

68e section : biologie des organismes

Institut national polytechnique de Toulouse (école nationale supérieure agronomique de Toulouse) : environnement aquatique : 0161.

39e section : sciences physico-chimiques

et technologies pharmaceutiques

Université Lille-II : biopharmacie, techniques officinales et hospitalières : 0564 S.

Université Nancy-I : bioanalyse des médicaments : 0843.

70e section : sciences de l'éducation

Université Paris-VIII : sociologie de l'enfance : 0097 S.

71e section : sciences de l'information

et de la communication

Université Grenoble-III : sciences de l'information et de la communication : 0123 S.

Université Montpellier-I : journalisme, nouvelles technologies de l'information et de la communication, communication organisationnelle : 0936.

74e section : sciences et techniques

des activités physiques et sportives

Université de Nice : sciences de la vie et de la santé : 0028.

Université Paris-X : contrôle moteur, analyse du mouvement : 1352.

Université Paris-XI : psychologie des pratiques physiques : 1902.

A N N E X E B

DÉCLARATION DE CANDIDATURE À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT OU AU RECRUTEMENT (1) SUR UN EMPLOI DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS (SECOND TOUR, ANNÉE 2003)

(Décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié)

Adressée au chef d'établissement de :

Section CNU : Profil : Article :

Emploi no (2) : Journal officiel du :

Je soussigné(e) M., Mme, Mlle (1)

Numen (3) : N° de qualification (4) :

Nom patronymique :

Nom marital :

Prénom :

Date et lieu de naissance :

Nationalité :

Adresse à laquelle seront acheminées toutes les correspondances (5) :

Résidence, bâtiment :

N° et rue :

Code postal : Ville : Pays :

Téléphone : Télécopie :

Adresse électronique :

Fonctions et établissement actuel :

Diplôme :

déclare faire acte de candidature sur l'emploi ci-dessus désigné.

Fait à , le

Signature

(1) Entourer la mention utile. (2) Porter le numéro de l'emploi concerné. Dans le cas où plusieurs emplois portant le même intitulé (mêmes section et profil) sont publiés dans le même établissement, la demande est réputée concerner chacun de ces emplois, sauf en ce qui concerne les emplois affectés à des instituts ou à des écoles faisant partie de l'université pour lesquels il convient de faire acte de candidature séparément. (3) Pour les personnels du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. (4) Pour les candidats au recrutement uniquement. (5) Les modifications d'adresse ne peuvent être prises en considération sauf sur le site internet ANTARES durant le dépôt de la saisie des voeux. Les candidats sont invités à s'assurer, le cas échéant, de la réexpédition de leur courrier.

A N N E X E C

EMPLOI DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS

(SECOND TOUR, ANNÉE 2003)

(Décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié)

Curriculum vitae

Mutation (1) :

- avec changement de discipline ;

- sans changement de discipline.

Détachement (1).

Recrutement (1) :

Article 46 (1°) Article 46 (2°) Article 46 (3°)

Article 46 (4°)

Académie :

Etablissement :

Section CNU : Profil :

Emploi no (2) :

Publié au Journal officiel du :

Nom patronymique :

Nom marital :

Prénom :

Date et lieu de naissance :

Nationalité : Situation de famille :

Adresse personnelle :

Numéro de téléphone :

Adresse électronique :

Fonctions et établissement actuels :

Titres universitaires français (préciser pour la thèse : le titre, la date, le lieu de soutenance, le directeur de thèse et le jury) :

Diplômes, qualifications, titres :

Travaux, ouvrages, articles , réalisations :

(Numéroter les documents devant figurer dans le dossier des rapporteurs.)

Le candidat développera à la suite son curriculum vitae et précisera notamment ses activités en matière :

- d'enseignement ;

- de recherche ;

- d'administration et autres responsabilités collectives.

Fait à , le

Signature

(1) Rayer les mentions inutiles. (2) Dans le cas où plusieurs emplois portant le même intitulé (mêmes section et profil) sont publiés dans le même établissement, la demande est réputée concerner chacun de ces emplois, sauf en ce qui concerne les emplois affectés à des instituts ou à des écoles faisant partie de l'université pour lesquels il convient de faire acte de candidature séparément.